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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE EUROPEENNE DE CONFISERIE (SEC
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SEC SOCIETE EUROPEENNE DE CONFISERIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SEC SOCIETE EUROPEENNE DE CONFISERIE
SOCIETE EUROPEENNE DE CONFISERIE (SEC), Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99805799
Date de dépôt :
28/07/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/07/2019

Présentation de la marque SEC SOCIETE EUROPEENNE DE CONFISERIE

Déposée le 28 juillet 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE EUROPEENNE DE CONFISERIE (SEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEC SOCIETE EUROPEENNE DE CONFISERIE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE EUROPEENNE DE CONFISERIE (SEC domicilié(e) 94 rue de Reckem - 59960 - NEUVILLE EN FERRAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 552 375 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE domicilié(e) 25, rue Nicolas Leblanc B.P. 1069 - 59011 - LILLE CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEC SOCIETE EUROPEENNE DE CONFISERIE est expirée depuis le 28 juillet 2019.

SOCIETE EUROPEENNE DE CONFISERIE (SEC a également déposé les autres marques suivantes : Têtes Brûlées. Le seul bonbon acide qui vous tient tête ! , FB , PRALINOR , O & O KESTELOOT , Fb FRABEL CHOCOLATIER CONFISEUR


SOCIETE EUROPEENNE DE CONFISERIE (SEC), Société par actions simplifiée - 94 rue de Reckem - 59960 - NEUVILLE EN FERRAIN - France - SIREN 353552375


CABINET LEPAGE - 25, rue Nicolas Leblanc B.P. 1069 - 59011 - LILLE CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Inscription le 10 juillet 2009 - Changement d'adresse n°502109 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-10

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2009 n°2414631 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-07-30

Inscription le 25 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°541009 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-25

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gateaux, pâtisserie, et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glaces.